Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) Tisseray
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Happy Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tisseray domicilié(e) Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tisseray, Mme. Dominique Georgin domicilié(e) Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France.
La marque Happy Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tisseray, SA - Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France
Tisseray, Mme. Dominique Georgin - Zone industrielle, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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